Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE
Madame Chantal COMTE

Numéro de dépôt :
3522436
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE de Chantal COMTE

Présentation de la marque DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE

Déposée le 3 septembre 2007 par madame Chantal COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE »

Le déposant est madame Chantal COMTE domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Chantal COMTE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Caribaea , ECOCHIC , DOMAINE DU MAS DE SATIN , FIGHTING SPIRIT , LA BASTIDE DE FABREGUES , LA BASTIDE DE FABREGUES , LE TERROIR AU COEUR


Madame Chantal COMTE - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Inscription le 27 mars 2008 - retrait total n°471382 - Publication au BOPI 2008-03-27

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation).