Marque expirée - Marque en non vigueur

Régates
CHANTAL CHIROL

Numéro de dépôt :
3518646
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/08/2017
Régates de CHANTAL CHIROL

Présentation de la marque Régates

Déposée le 7 août 2007 par CHANTAL CHIROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Régates »

Le déposant est CHANTAL CHIROL domicilié(e) 1067 RTE DE GRASSE,06620 LE BAR SUR LOUP - 06620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTAL CHIROL domicilié(e) 1067 RTE DE GRASSE,06620 LE BAR SUR LOUP - 06620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régates est expirée depuis le 7 août 2017.


CHANTAL CHIROL - 1067 RTE DE GRASSE,06620 LE BAR SUR LOUP - 06620 - France


CHANTAL CHIROL - 1067 RTE DE GRASSE,06620 LE BAR SUR LOUP - 06620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

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