Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAKAMALICE
Numéro de dépôt :
1701946
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/10/2001
Présentation de la marque SAKAMALICE
Déposée le 17 octobre 1991 par Chantal BRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SAKAMALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAKAMALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701946.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAKAMALICE est expirée depuis le 17 octobre 2001.
Chantal BRETEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13