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Marques déposées par Chantal Barthélémy-Ruiz
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PCA enjeu
Marque expirée - Marque en non vigueur

PCA enjeu
Chantal Barthélémy-Ruiz
Jean-Marc MOLLARD

Numéro de dépôt :
3519087
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2017
PCA enjeu de Chantal Barthélémy-Ruiz

Présentation de la marque PCA enjeu

Déposée le 8 août 2007 par Chantal Barthélémy-Ruiz et Jean-Marc MOLLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PCA enjeu »

Les déposants sont Chantal Barthélémy-Ruiz domicilié(e) 17 rue des écoles,92700 COLOMBES - 92700 - France et Jean-Marc MOLLARD domicilié(e) 69 rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal Barthélémy-Ruiz domicilié(e) 17 rue des écoles,92700 COLOMBES - 92700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCA enjeu est expirée depuis le 8 août 2017.


Chantal Barthélémy-Ruiz - 17 rue des écoles,92700 COLOMBES - 92700 - France

Jean-Marc MOLLARD - 69 rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France


Chantal Barthélémy-Ruiz - 17 rue des écoles,92700 COLOMBES - 92700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Jeux, jouets.