Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALMARGILE
Numéro de dépôt :
1354054
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
29/04/1996
Présentation de la marque CALMARGILE
Déposée le 29 avril 1986 par Chantal AUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CALMARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALMARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMARGILE est expirée depuis le 29 avril 1996.
Chantal AUBIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42