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Marques déposées par madame Chantal ARTIGNAN
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Terres d'Ylang
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres d'Ylang
Mme. Chantal ARTIGNAN
Parfums Enseignement, Enseignement Privé

Numéro de dépôt :
4270044
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
Terres d\'Ylang de Chantal ARTIGNAN

Présentation de la marque Terres d'Ylang

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par madame Chantal ARTIGNAN et Parfums Enseignement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres d'Ylang » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Les déposants sont madame Chantal ARTIGNAN domicilié(e) 13 RUE Miollis - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France et Parfums Enseignement, Enseignement Privé domicilié(e) 13 Rue Miollis - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parfums enseignement, Mme. Chantal ARTIGNAN domicilié(e) 13 RUE Miollis - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Terres d'Ylang a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'Ylang arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.


Mme. Chantal ARTIGNAN - 13 RUE Miollis - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France

Parfums Enseignement, Enseignement Privé - 13 Rue Miollis - 75015 - Paris - France - SIREN 5


Parfums enseignement, Mme. Chantal ARTIGNAN - 13 RUE Miollis - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques .