Déposée le 7 mars 1995 par CHANSON Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TIBERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est CHANSON Michel, Yvon, Albert, domicilié(e) 1, place de la République, 92300 Levallois Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CHANSON - France.
La marque TIBERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBERIA est expirée depuis le 7 mars 2005.
CHANSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : TORTI , INTERMED , HYDROGAINE
CHANSON Michel, Yvon, Albert - 1, place de la République, 92300 Levallois Perret - France
Michel CHANSON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Matériaux de construction métalliques. Matériaux de construction non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TIBERIA"