Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADILLAQUE APAC A
CHANSON andré

Numéro de dépôt :
1310516
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1994
CADILLAQUE APAC A de CHANSON andré

Présentation de la marque CADILLAQUE APAC A

Déposée le 27 septembre 1984 par CHANSON andré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADILLAQUE APAC A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANSON andré domicilié(e) 18, rue de l'Etarché, 78430 Louveciennes. - France.

La marque CADILLAQUE APAC A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADILLAQUE APAC A est expirée depuis le 27 septembre 1994.

CHANSON andré a également déposé les autres marques suivantes : CADILLAQUE


CHANSON andré - 18, rue de l'Etarché, 78430 Louveciennes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Couleurs, Matériel Articles pour Artistes en particulier chassis pour toiles à peindre, Edition en particulier Périodique et livres.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.