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Marques déposées par monsieur CHANSAVATH Dominique
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JCL COLLECTION FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCL COLLECTION FRANCAISE
Monsieur CHANSAVATH Dominique

Numéro de dépôt :
1748635
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
06/03/1999
JCL COLLECTION FRANCAISE de CHANSAVATH Dominique

Présentation de la marque JCL COLLECTION FRANCAISE

Déposée le 6 mars 1989 par monsieur CHANSAVATH Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JCL COLLECTION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHANSAVATH Dominique domicilié(e) 1 Rue des Bleuets, 31830 PLAISANCE du TOUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Audit Impact - France.

La marque JCL COLLECTION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCL COLLECTION FRANCAISE est expirée depuis le 6 mars 1999.


Monsieur CHANSAVATH Dominique - 1 Rue des Bleuets, 31830 PLAISANCE du TOUCH - France


Cabinet Audit Impact - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Vêtements, chaussures, chapellerie, tissus et produits textiles, couverture de lit et de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.