Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PERLE DES MERS
Numéro de dépôt :
1143919
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque LA PERLE DES MERS
Déposée le 8 juillet 1980 par CHANOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « LA PERLE DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PERLE DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA PERLE DES MERS est expirée depuis le 8 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059