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Marques déposées par monsieur chanoine guillaume
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SENSASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSASS
M. chanoine guillaume

Numéro de dépôt :
3948754
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
SENSASS de chanoine guillaume

Présentation de la marque SENSASS

Déposée le 25 septembre 2012 par monsieur chanoine guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur chanoine guillaume domicilié(e) 25 rue de strasbourg - 92600 - ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chanoine guillaume domicilié(e) 25 rue de strasbourg - 92600 - ASNIERES - France.

La marque SENSASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSASS est expirée depuis le 25 septembre 2022.


M. chanoine guillaume - 25 rue de strasbourg - 92600 - ASNIERES - France


M. chanoine guillaume - 25 rue de strasbourg - 92600 - ASNIERES - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603863 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603862 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

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