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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chanoine Frères
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CHANOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANOINE
Chanoine Frères SA

Numéro de dépôt :
3330588
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
CHANOINE de Chanoine Frères

Présentation de la marque CHANOINE

Déposée le 13 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Chanoine Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chanoine Frères domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 165 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHANOINE FRERES domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque CHANOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANOINE est expirée depuis le 13 décembre 2014.


Chanoine Frères SA - Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 329165344


CHAMPAGNE CHANOINE FRERES - Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.