Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOREST TREES
CHANNEL COMPUTING, INC. (société de l'Etat du Delaware Etats Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1588016
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2000

Présentation de la marque FOREST TREES

Déposée le 24 avril 1990 par CHANNEL COMPUTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOREST TREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANNEL COMPUTING, INC. (société de l'Etat du Delaware Etats Unis d'Amérique), domicilié(e) 53 Main Street, NEWMARKET, New Hampshire 03857 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque FOREST TREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREST TREES est expirée depuis le 24 avril 2000.


CHANNEL COMPUTING, INC. (société de l'Etat du Delaware Etats Unis d'Amérique) - 53 Main Street, NEWMARKET, New Hampshire 03857 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SOCIETE BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Supports d'information lisibles par machines, programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports lisibles par machines;bandes, cartes, puces, disques, y compris disques compacts et autres moyens de supports de programmes d'ordinateurs et leur documentation d'utilisation.Supports pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, de données et de bases de données.Imprimés relatifs aux programmes d'ordinateurs, aux systèmes de traitement de données et de mots ainsi qu'aux ordinateurs tous usages, à leur utilisation, et aux domaines connexes. Guides d'utilisation, plans, formulaires, manuels et livres d'exercices, feuilles de données pour usage avec des programmes pré-enregistrés, des systèmes de traitement de données et de mots et des ordinateurs tous usages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.