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Marques déposées par CHANGETODO
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PRIX RESPONSABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX RESPONSABLES
CHANGE, SASU

Numéro de dépôt :
4057100
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2023
PRIX RESPONSABLES de CHANGE

Présentation de la marque PRIX RESPONSABLES

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2013 par CHANGETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIX RESPONSABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est CHANGETODO domicilié(e) 6 Passage de L Europe - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Péchenard & Associés, M. Fabien Honorat domicilié(e) 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France.

La marque PRIX RESPONSABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX RESPONSABLES est expirée depuis le 26 décembre 2023.

CHANGE a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAS SHOPPING , MARINA CORSICA , SIMPLY CORSA , AU FIL DU BAIN , TACTICAL DATA BY CHANGE , SIMPLY SEA , indice de bienveillance des marques , AU FIL DU BAIN , ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM , COLA MUCHO


CHANGE, SASU - 6 Passage de L Europe - 64000 - PAU - France - SIREN 444630784


Péchenard & Associés, M. Fabien Honorat - 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°637744 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Appareils et instruments optiques ; lentilles de contact, articles de lunetterie ; lunettes (optique), lunettes (solaires) ; étuis à lunettes ; verres de lunettes, verres correcteurs, étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes. Instruments de mesures acoustiques ; aides d'écoutes téléphoniques et de télévisions ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services d'opticiens ; services d'ophtalmologie ; conseils esthétiques dans le domaine de l'optique et de la lunetterie.