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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANGE
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LE CARRÉ DES SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRÉ DES SAVEURS
CHANGE, SAS

Numéro de dépôt :
3843872
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
LE CARRÉ DES SAVEURS de CHANGE

Présentation de la marque LE CARRÉ DES SAVEURS

Déposée le 1 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARRÉ DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANGE domicilié(e) 6 PASSAGE DE L'EUROPE - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANGE domicilié(e) 6 PASSAGE DE L'EUROPE - 64000 - PAU - France.

La marque LE CARRÉ DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRÉ DES SAVEURS est expirée depuis le 1 juillet 2021.

CHANGE a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAS SHOPPING , MARINA CORSICA , SIMPLY CORSA , AU FIL DU BAIN , TACTICAL DATA BY CHANGE , SIMPLY SEA , indice de bienveillance des marques , AU FIL DU BAIN , ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM , COLA MUCHO


CHANGE, SAS - 6 PASSAGE DE L'EUROPE - 64000 - PAU - France - SIREN 444630784


CHANGE - 6 PASSAGE DE L'EUROPE - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet partiel n°572992 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.