Marque enregistrée - Marque en vigueur

indice de bienveillance des marques
Change, SAS

Numéro de dépôt :
4217775
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2025
indice de bienveillance des marques de Change

Présentation de la marque indice de bienveillance des marques

Déposée le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Change auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « indice de bienveillance des marques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Change domicilié(e) 6 Passage de L Europe - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pechenard & Associés, M. Honorat Fabien domicilié(e) 17 bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France.

La marque indice de bienveillance des marques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque indice de bienveillance des marques arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

Change a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAS SHOPPING , MARINA CORSICA , SIMPLY CORSA , AU FIL DU BAIN , TACTICAL DATA BY CHANGE , SIMPLY SEA , AU FIL DU BAIN , ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM , COLA MUCHO , SEA CORSA


Change, SAS - 6 Passage de L Europe - 64000 - PAU - France - SIREN 444630784


Pechenard & Associés, M. Honorat Fabien - 17 bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Sondages d'opinion et études dans les domaines économique, publicitaire, marketing, social, des loisirs, de la culture, des affaires commerciales ; études de marché, consultations pour la direction des affaires ; expertises en affaires, agence d'informations commerciales, économiques, culturelles, historiques ; promotion des ventes, relations publiques, publicité, organisation de salons, expositions à buts publicitaires et commerciaux, établissement de statistiques ;

Edition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux, de lettres d'information ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel éducatif ou du divertissement ; organisation de concours, de remise de prix, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement.