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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANGE
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ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM
CHANGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3720636
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2020
ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM de CHANGE

Présentation de la marque ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM

Déposée par voie électronique le 11 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANGE domicilié(e) 6 Passage de l'Europe - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM est expirée depuis le 11 mars 2020.

CHANGE a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAS SHOPPING , MARINA CORSICA , SIMPLY CORSA , AU FIL DU BAIN , TACTICAL DATA BY CHANGE , SIMPLY SEA , indice de bienveillance des marques , AU FIL DU BAIN , COLA MUCHO , SEA CORSA


CHANGE, Société par actions simplifiée - 6 Passage de l'Europe - 64000 - PAU - France - SIREN 444630784


ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ;

Publicité, organisation de concours et remise de prix dans un but commercial ou de publicité., Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion de messages publicitaires, Gestion de fichiers informatiques, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location et achat d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.