Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇA VA DANS LE BON SENS
CHANGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3752353
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2020
ÇA VA DANS LE BON SENS de CHANGE

Présentation de la marque ÇA VA DANS LE BON SENS

Déposée le 8 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÇA VA DANS LE BON SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANGE domicilié(e) 6, Passage de l'Europe - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 630 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ÇA VA DANS LE BON SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA VA DANS LE BON SENS est expirée depuis le 8 juillet 2020.

CHANGE a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAS SHOPPING , MARINA CORSICA , SIMPLY CORSA , AU FIL DU BAIN , TACTICAL DATA BY CHANGE , SIMPLY SEA , indice de bienveillance des marques , AU FIL DU BAIN , ELUES MEILLEURES PATES FARCIES ITALIENNES DU RAYON PATES FRAICHES PAR UN COMITE D EXPERTS WWW.JAMAISTROP.COM , COLA MUCHO


CHANGE, Société par Actions Simplifiée - 6, Passage de l'Europe - 64000 - PAU - France - SIREN 444630784


@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes.

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches.

Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; présentation et regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication, à savoir présentation et regroupement pour le compte de tiers de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, jambon, fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers, lait de soja (succédané du lait), beurre de cacao, huiles et graisses comestibles, consommés, potages, soupes, bouillons, chips (pomme de terre), salades de fruits, salades de légumes, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice, confiserie, pâte d'amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, tacos, sandwiches. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits précités ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat. Promotion des ventes.