Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHANG YI INDUSTRIAL CO
/
SCOOTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOTY
CHANG YI INDUSTRIAL CO., LTD (société de droit chinois)

Numéro de dépôt :
92400962
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque SCOOTY

Déposée le 13 janvier 1992 par CHANG YI INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est CHANG YI INDUSTRIAL CO., LTD (société de droit chinois), domicilié(e) No. 291, Sec.1, Chuang Nan Rd, Chung Hua, TAIWAN CHINE - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

La marque SCOOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTY est expirée depuis le 13 janvier 2002.


CHANG YI INDUSTRIAL CO., LTD (société de droit chinois) - No. 291, Sec.1, Chuang Nan Rd, Chung Hua, TAIWAN CHINE - Chine


CABINET VIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (non compris dans d'autres classes)