Déposée le 19 juin 1997 par monsieur Chang Hsiao Kuang
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLS CLAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est monsieur Chang Hsiao Kuang domicilié(e) 236 Kepa Road, Mission Bay Auckland NOUVELLE ZELANDE - Nouvelle-Zélande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.
La marque CLS CLAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLS CLAUSA est expirée depuis le 19 juin 2007.
Monsieur Chang Hsiao Kuang - 236 Kepa Road, Mission Bay Auckland NOUVELLE ZELANDE - Nouvelle-Zélande
MARQUES RODHAIN & PORTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Cuir et imitations du cuir, attaché-case, boîtes en cuir ou en cuir cartonné; porte-documents, porte-cartes, porte-monnaie, sacs à main, sacs, valises, portefeuilles, bourses, porte-clés en cuir, trousses de clés en cuir, mallettes pour documents, mallettes de toilette, sacs à dos, valises, malles et sacs de voyage, baudriers en cuirs. Tissus à usage textiles, couvertures de lit et de table, linge de lit, dessus de lit, cotonnades, tissu imprimé pour broderie, mouchoirs en tissu, linge de ménage, étoffes, tissu pour lingerie, taies d'oreillers, édredons, nappes, linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements de dessus (habillement), habillement), châles, foulards, Tee-shirts, chemisiers, chemises, manteaux, robes, slips, vestes, blazers, jupes, chapeaux, maillots de corps, gilets, costumes, pantalons, shorts, chaussettes, salopettes, sous-vêtements, lingerie, bonneterie, articles chaussants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, ceintures, chapellerie, chapeaux. Dentelles et broderies, boutons, crochets et oeillets, épingles et boucles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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