Marque expirée - Marque en non vigueur

TITAHYDRO
CHANET PEINTURES SAS

Numéro de dépôt :
3426559
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2016
TITAHYDRO de CHANET PEINTURES

Présentation de la marque TITAHYDRO

Déposée le 27 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANET PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITAHYDRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANET PEINTURES domicilié(e) 09, RUE RAYMOND BROSSE,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET PEINTURES SAS M. SARLAT GIL domicilié(e) 09, RUE RAYMOND BROSSE,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAHYDRO est expirée depuis le 27 avril 2016.

CHANET PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes : CHANET PEINTURES


CHANET PEINTURES SAS - 09, RUE RAYMOND BROSSE,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France - SIREN 542083977


CHANET PEINTURES SAS M. SARLAT GIL - 09, RUE RAYMOND BROSSE,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Vernis, laques (peintures) et enduits (peintures).