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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANET PEINTURES
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CHANET PEINTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANET PEINTURES
CHANET PEINTURES SAS
M. SARLAT GIL

Numéro de dépôt :
3354495
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2015
CHANET PEINTURES de CHANET PEINTURES

Présentation de la marque CHANET PEINTURES

Déposée le 14 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANET PEINTURES et monsieur SARLAT GIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANET PEINTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANET PEINTURES - France et monsieur SARLAT GIL domicilié(e) 9, rue Raymond Brosse,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SARLAT GIL CHANET PEINTURES SAS domicilié(e) 9, rue Raymond Brosse,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France.

La marque CHANET PEINTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANET PEINTURES est expirée depuis le 14 avril 2015.

CHANET PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes : TITAHYDRO


CHANET PEINTURES SAS - France

M. SARLAT GIL - 9, rue Raymond Brosse,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France - SIREN 5


M. SARLAT GIL CHANET PEINTURES SAS - 9, rue Raymond Brosse,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Les vernis. Laques et enduits (peintures).