Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PUY DORVAL
SCEA CHANET ET FILS

Numéro de dépôt :
93483581
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque CHATEAU PUY DORVAL

Déposée le 2 septembre 1993 par CHANET ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PUY DORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est CHANET ET FILSTODO domicilié(e) No 1 JACQUES, 33570 PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHANET ET FILS - France.

La marque CHATEAU PUY DORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PUY DORVAL est expirée depuis le 2 septembre 2003.

CHANET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUY DORVAL , CHATEAU DU MOULIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. , CHATEAU PUY DE BOISSAC Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée.


SCEA CHANET ET FILS - No 1 JACQUES, 33570 PUISSEGUIN - France


SCEA CHANET ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU PUY DORVAL"