Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PUY DORVAL
CHANET ET FILS (SCEA)

Numéro de dépôt :
3273449
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/02/2014
CHATEAU PUY DORVAL de CHANET ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU PUY DORVAL

Déposée le 2 février 2004 par CHANET ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PUY DORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est CHANET ET FILSTODO domicilié(e) « 1 Jacques »,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 183 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHANET ET FILS domicilié(e) No 1 Jacques,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France.

La marque CHATEAU PUY DORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PUY DORVAL est expirée depuis le 2 février 2014.

CHANET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUY DORVAL , CHATEAU DU MOULIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. , CHATEAU PUY DE BOISSAC Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée.


CHANET ET FILS (SCEA) - « 1 Jacques »,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France - SIREN 326183241


SCEA CHANET ET FILS - No 1 Jacques,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « CHATEAU PUY DORVAL ».