Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBLIMAGE
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93460004
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2023

Présentation de la marque SUBLIMAGE

Déposée le 16 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLIMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SUBLIMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBLIMAGE est expirée depuis le 16 mars 2023.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2232617 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 9 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396465 - Publication au BOPI 2004-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526124 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29

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