CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4011095
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
Présentation de la marque SOUS LE SIGNE DU LION
Déposée le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOUS LE SIGNE DU LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SOUS LE SIGNE DU LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766
CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux et objets d'art en corne, os, ivoire et de coquillages. Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; étui et écrins pour bijouterie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets.
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