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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
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SOLEIL EN POUDRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL EN POUDRE
CHANEL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96627856
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016

Présentation de la marque SOLEIL EN POUDRE

Déposée le 31 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL EN POUDRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2313477) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2313477) - 92521 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL EN POUDRE est expirée depuis le 31 mai 2016.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2313477) - 92200 - France - SIREN 542052766


CHANEL Département des Marques - 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2313477) - 92521 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 14 février 2005 - Changement de nature juridique n°407664 - Publication au BOPI 2005-02-14

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313477 - Publication au BOPI 2006-04-26

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

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