Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENES CHANEL
CHANEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1701303
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001

Présentation de la marque SCENES CHANEL

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCENES CHANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SCENES CHANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENES CHANEL est expirée depuis le 23 octobre 2001.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, société anonyme - 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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