Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANS LIMITES
CHANEL, SAS

Numéro de dépôt :
1282224
Date de dépôt :
17/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2024

Présentation de la marque SANS LIMITES

Déposée le 17 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS LIMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque SANS LIMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANS LIMITES arrivera à expiration en date du 17 août 2024.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, SAS - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265765 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation n°2031625 - Publication au BOPI 1994-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561355 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-26

Parfums, eaux de toilette, savons, cosmétiques.