SANS LIMITES
Présentation de la marque SANS LIMITES
Déposée le 17 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS LIMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANS LIMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANS LIMITES est expirée depuis le 17 août 2024.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265765 - Publication au BOPI 2004-05-27
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20
Renouvellement sans limitation n°2031625 - Publication au BOPI 1994-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561355 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-26