Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAYONS DE SATIN
CHANEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96612657
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2026

Présentation de la marque RAYONS DE SATIN

Déposée le 26 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYONS DE SATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Mme BARREAU sophie domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 77200 - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque RAYONS DE SATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAYONS DE SATIN arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Mme BARREAU sophie - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 77200 - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2306986 - Publication au BOPI 2006-02-02

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 14 février 2005 - Changement de nature juridique n°407664 - Publication au BOPI 2005-02-14

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609780 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

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