Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRECISION CHANEL
CHANEL, Société commerciale de droit francais ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93465952
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2013

Présentation de la marque PRECISION CHANEL

Déposée le 27 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRECISION CHANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2235091) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2235091) - 92521 - France.

La marque PRECISION CHANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRECISION CHANEL est expirée depuis le 27 avril 2013.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société commerciale de droit francais ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2235091) - 92200 - France - SIREN 542052766


CHANEL Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2235091) - 92521 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 8 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273402 - Publication au BOPI 1999-03-08

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235091 - Publication au BOPI 2003-01-17

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

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