Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIANCE
CHANEL

Numéro de dépôt :
92442971
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque PACIFIANCE

Déposée le 24 novembre 1992 par la société CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACIFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PACIFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIANCE est expirée depuis le 24 novembre 2002.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL - 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices