Marque renouvelée - Marque en vigueur

N 19
CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1542499
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019

Présentation de la marque N 19

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N 19 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque N 19 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N 19 arrivera à expiration en date du 21 juillet 2019.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135, avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143560 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 8 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273402 - Publication au BOPI 1999-03-08

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409734 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques