Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MISE EN PLIS DES CILS
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1634908
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2020

Présentation de la marque MISE EN PLIS DES CILS

Déposée le 24 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISE EN PLIS DES CILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque MISE EN PLIS DES CILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MISE EN PLIS DES CILS est expirée depuis le 24 décembre 2020.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Demande de renouvellement le 28 juin 2010 n°2444660 - Publication au BOPI 2010-06-28

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177830 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2010 n°2455221 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-16

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552947 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

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