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Marques déposées par la société CHANEL
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MELACILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELACILS
CHANEL

Numéro de dépôt :
92437934
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque MELACILS

Déposée le 16 octobre 1992 par la société CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELACILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MELACILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELACILS est expirée depuis le 16 octobre 2002.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL - 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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