(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643463.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320664 - Publication au BOPI 2006-08-01
Inscription le 5 août 2008 - Changement de nature juridique n°478609 - Publication au BOPI 2008-08-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627956 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15