Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4286557
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2026
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de CHANEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286557.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d'activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières antiéblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et/ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec Smartphones ;

Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;

Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d'animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.