Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAITRISE DE SOLEIL
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96624060
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2026

Présentation de la marque MAITRISE DE SOLEIL

Déposée le 3 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRISE DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Mme CAILAC CECILE domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque MAITRISE DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAITRISE DE SOLEIL arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Mme CAILAC CECILE - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313479 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 14 février 2005 - Changement de nature juridique n°407664 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2618953 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24

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