Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE PRIVE
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4217078
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
MADEMOISELLE PRIVE de CHANEL

Présentation de la marque MADEMOISELLE PRIVE

Déposée le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MADEMOISELLE PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques, Mme CESSELIN BARBARA domicilié(e) 135 Avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque MADEMOISELLE PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE PRIVE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques, Mme CESSELIN BARBARA - 135 Avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette ; lotions après rasage ; huiles essentielles ; désodorisants à usage ménager ; crèmes antirides ; huile pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions pour le corps, laits de toilette ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; ouate à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; crème pour blanchir la peau ; dentifrices, gels pour blanchir les dents, produits pour le nettoyage des dents ; savons désodorisants ; déodorants [parfumerie] et déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires ; shampoings secs ; crayons pour les sourcils ; cils postiches ; ombres à paupières ; ongles postiches ; parfums, extraits de fleurs [parfumerie] ; teintures pour cheveux, gel capillaire, hydratants capillaires, lotions capillaires, laques pour les cheveux ; encens ; eau de lavande ; brillants à lèvres, rouge à lèvres ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles ; pots-pourris odorants, eaux de senteur ; shampoings, shampoings pour animaux de compagnie ; savon à barbe ; préparations d'écrans solaires [cosmétiques] ; talc (poudre), poudre pour la toilette ; savons pour usage personnel, savons pour la toilette ; eaux de toilette ; vernis à ongles, produits pour enlever les vernis ; produits de nettoyage, lessives ; préparations pour polir ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; matériel d'apprentissage électronique ; appareils photographiques ; sangles pour appareils photographiques ; pince-nez, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes à usage optique ; lentilles de contact ; sangles, cordons et chaînettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; montures de lunettes et de pince-nez ; étuis à lunettes de vue, de soleil ; étuis pour lentilles de contact et pour pince-nez ; écouteurs ; téléphones ; téléphones portables ; Smartphones ; tapis de souris ; lecteurs MP3 ; ordinateurs ; tablettes ; GPS [systèmes de repérage universel] ; sangles pour téléphone portable ; films de protection pour écran LCD de téléphones mobiles ; films de protection pour tablette PC, sacs pour ordinateurs et pour tablette PC ; appareils et instruments électriques audio et vidéo ; appareils et instruments de télécommunication ; étuis et housses de protection pour téléphone portables ; ordinateurs et tablettes PC ; baladeurs multimédias ; assistants numériques personnels ; agendas électroniques et blocs-notes électroniques ; appareils de jeux informatiques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; ensemble de casques à écouteurs ; magnétoscopes ; récepteurs [audio, vidéo et radio] ; enregistreurs à bande magnétique ; microphones ; lecteurs DVD ; logiciels d'ordinateurs ; changeurs de disques [informatique] ; publications téléchargeables, publications imprimées lisible par voie électronique, l'édition, l'affichage, l'étiquetage, le blogage, le partage ou d'autres moyens de diffusion de médias électroniques ou d'informations via Internet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques fournies en ligne par l'intermédiaire de bases de données ou par Internet (y compris sites Web) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; vêtements, gants et chaussures de protection ; contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection pour les sports et pour l'équitation ; lunettes de sport ; aimants décoratifs [magnets] ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; télécopieurs ; machines de pesage ; mesures ; signalisation lumineuse ou mécanique ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; appareils électriques de contrôle, paratonnerres, électrolyseurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; instruments d'alarme ; piles électriques ; films cinématographiques ; autocollants bloquant les ondes électromagnétiques pour téléphones mobiles.

Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;

Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; bâtons d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs à mains ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; cannes ; porte-chéquiers en cuir ; fourrures [peaux d'animaux] ; étuis pour clés en cuir ; pochettes en cuir (sacs a main) ; parasols ; bourses ; selles pour chevaux ; parapluies ; serviettes d'écoliers ; sacs à provisions ; sacs de sport ; mallettes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cannes ; portefeuilles ; fouets ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir ; boyaux pour la charcuterie ; habits pour animaux ; trousses ; à cosmétiques (vendues vides) ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ; sacs en cuir pour emballage ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour enfants ; culottes pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; peignoirs de bain, maillots de bain, costumes de plage, shorts, ceintures [habillement], bretelles, blouses, cardigans, chasubles chemises, tee-shirts, jupes, polos pullovers, chandails, gilets sous-vêtements, combinaisons [sous-vêtements], soutien-gorge, gilets de corps, slips, lingerie de corps, gaines [sous-vêtements], guimpes [vêtements], caleçons, jupons, corsets, bas, jarretelles, panties ; vêtements de nuit, nuisettes, pyjamas ; robes, chemises, ; robes de soirée ; masques pour les yeux pour dormir ; fourrures [vêtements] ; gants ; [habillement], moufles, mitaines ; chapeaux, casquettes, bonnets de bain, bandanas, mantilles, bonnets de nuit, couvre-oreilles [habillement], visières [chapellerie] ; bonneterie ; costumes pour hommes ; pardessus, pèlerines, ponchos, imperméables ; gants de ski, foulards, écharpes, châles, cravates, cols ; chaussettes, fixe-chaussettes, chaussettes de sport, collants, leggins [pantalons] ; survêtements ; manchettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, crampons pour chaussures ; chaussures (talonnettes pour), bottes, bottines, chaussures de plage, souliers de bain, sandales de bain, ; sandales, pantoufles ; vêtements de sport ; robes de cérémonie, vêtements de cérémonie coréens ; robes de mariées ; vêtements de travail ; uniformes scolaires ; costumes de mascarade ; masques de protection contre le froid ;

Services de vente au détail et services de magasin de détail de savons, parfumerie, et cosmétiques ; services de vente en gros et au détail en ligne de savons, parfumerie et cosmétiques ; services de publicité et de promotion par des moyens électroniques, comprenant les emails ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de sondage d'opinion ; étude de marché ; services relatifs à l'activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de distribution d'échantillons, de la publicité, des campagnes de télémarketing informations promotionnelles, organisation d'expositions, tous les services précités sont liés à la vente d'une variété de marchandises, à savoir parfums, produits de toilette, de cosmétiques, lunettes et lunettes de soleil, bijoux, montres, sacs à main, portefeuilles, sacs, vêtements, chaussures, coiffures et accessoires ; organisation de défilés de mode ; aide à la direction des affaires ; marketing ; consultation pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; location de distributeurs automatiques ; recherches de parraineurs ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; promotion de produits par télévision avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence des produits et de services ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément en magasin ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, parapluies, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, ameublement, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant à un consommateur de voir ces produits sur un site Web et de les acheter commodément ; vente au détail de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, parapluies, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication ; Services de magasin de ventes au détail fournis par un réseau informatique mondial de savons, parfumerie et cosmétiques ; organisation de commerce équitable.

Organisation de concours de beauté ; organisation et conduite d'expositions, conférences, spectacles et séminaires concernant la beauté et/ou la mode ; services d'éducation et de formation liés à la beauté et/ou à la mode ; édition d'imprimés et de publications électroniques ayant trait à la beauté et/ou à la mode ; boîtes de nuit ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de matériel de jeux ; dressage d'animaux ; services de modèles pour artistes ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; services de fleuristes ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de stations thermales ; services de manucure ; service de massage ; services d'opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; tatouage ; bains turcs ; composition florale ; pansage d'animaux ; services de cosmétologie.