Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RYTHMES SOLAIRES
CHANEL, Société commerciale de droit francais ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93464464
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013

Présentation de la marque LES RYTHMES SOLAIRES

Déposée le 16 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RYTHMES SOLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2240274) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2240274) - 92521 - France.

La marque LES RYTHMES SOLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RYTHMES SOLAIRES est expirée depuis le 16 avril 2013.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société commerciale de droit francais ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2240274) - 92200 - France - SIREN 542052766


CHANEL Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2240274) - 92521 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240274 - Publication au BOPI 2003-04-04

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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