Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TEMPS SUSPENDU
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1691604
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021

Présentation de la marque LE TEMPS SUSPENDU

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TEMPS SUSPENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LE TEMPS SUSPENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TEMPS SUSPENDU est expirée depuis le 6 septembre 2021.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2198368 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480310 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-21

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