Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CORPS ACTIF
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92402543
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022

Présentation de la marque LE CORPS ACTIF

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CORPS ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LE CORPS ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CORPS ACTIF est expirée depuis le 24 janvier 2022.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213652 - Publication au BOPI 2002-01-18

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489284 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18

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