LA PAUSA CHANEL, Société par Action simplifiée
Présentation de la marque LA PAUSA
Déposée le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque LA PAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAUSA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL
CHANEL, Société par Action simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766
CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; matériel d'apprentissage électronique ; appareils photographiques ; sangles pour appareils photographiques ; pince-nez, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes à usage optique ; lentilles de contact ; sangles, cordons et chainettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; montures de lunettes et de pince-nez ; étuis à lunettes de vue, de soleil ; étuis pour lentilles de contact et pour pince-nez ; écouteurs ; téléphones ; téléphones portables ; Smartphones ; tapis de souris ; lecteurs MP3 ; ordinateurs ; tablettes ; GPS [systèmes de repérage universel] ; sangles pour téléphone portable ; films de protection pour écran LCD de téléphones mobiles ; films de protection pour tablette PC, sacs pour ordinateurs et pour tablette PC ; appareils et instruments électriques audio et vidéo ; appareils et instruments de télécommunication ; étuis et housses de protection pour téléphone portables ; ordinateurs et tablettes PC ; baladeurs multimédias ; assistants numériques personnels ; agendas électroniques et blocs-notes électroniques ; appareils de jeux informatiques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; ensemble de casques à écouteurs ; magnétoscopes ; récepteurs [audio, vidéo et radio] ; enregistreurs à bande magnétique ; microphones ; lecteurs DVD ; logiciels d'ordinateurs ; changeurs de disques [informatique] ; médias électroniques préenregistrés (musique) ; publications téléchargeables, publications imprimées lisible par voie électronique, l'édition, l'affichage, l'étiquetage, le blogage, le partage ou d'autres moyens de diffusion de médias électroniques ou d'informations via Internet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques fournies en ligne par l'intermédiaire de bases de données ou par Internet (y compris sites Web) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; vêtements, gants et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection pour les sports et pour l'équitation ; lunettes de sport ; aimants décoratifs [magnets] ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; télécopieurs ; machines de pesage ; mesures ; signalisation lumineuse ou mécanique ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; appareils électriques de contrôle, paratonnerres, électrolyseurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; instruments d'alarme ; piles électriques ; films cinématographiques exposés ;
Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; écrins pour l'horlogerie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets ; articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux ;
Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; bâtons d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs à mains ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; cannes ; fourrures [peaux d'animaux] ; étuis pour clés en cuir ; pochettes en cuir (sacs à main) ; parasols ; bourses ; selles pour chevaux ; parapluies ; serviettes d'écoliers ; sacs à provisions ; sacs de sport ; mallettes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cannes ; portefeuilles ; fouets ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir ; boyaux pour la charcuterie ; habits pour animaux ; trousses à cosmétiques (vendues vides) ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ; sacs en cuir pour emballage ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses pour animaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour enfants ; culottes pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; peignoirs de bain, maillots de bain, costumes de plage, shorts, ceintures [habillement], bretelles, blouses, cardigans, chasubles chemises, tee-shirts, jupes, polos pullovers, chandails, gilets sous-vêtements, combinaisons [sous-vêtements], soutien-gorge, gilets de corps, slips, lingerie de corps, gaines [sous-vêtements], guimpes [vêtements], caleçons, jupons, corsets, bas, jarretelles, panties ; vêtements de nuit, nuisettes, pyjamas ; robes, chemises, robes de soirée ; masques pour les yeux pour dormir ; fourrures [vêtements] ; gants [habillement], moufles, mitaines ; chapeaux, casquettes, bonnets de bain, bandanas, mantilles, bonnets de nuit, couvre-oreilles [habillement], visières [chapellerie] ; bonneterie ; costumes pour hommes ; pardessus, pèlerines, ponchos, imperméables ; gants de ski, foulards, écharpes, châles, cravates, cols ; chaussettes, fixe-chaussettes, chaussettes de sport, collants, leggins [pantalons] ; survêtements ; manchettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, crampons pour chaussures ; chaussures (talonnettes pour), bottes, bottines, chaussures de plage, souliers de bain, sandales de bain, sandales, pantoufles ; vêtements de sport ; robes de cérémonie, vêtements de cérémonie coréens ; robes de mariées ; vêtements de travail ; uniformes scolaires ; costumes de mascarade ; masques de protection contre le froid ;
Services de vente au détail de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et dentifrices ; services de vente en gros et au détail en ligne de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et dentifrices ; services de publicité et de promotion par des moyens électroniques, comprenant les emails, publicité en ligne sur un réseau informatique, services de sondage d'opinion ; étude de marché ; services relatifs à l'activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de distribution d'échantillons, de la publicité, des campagnes de télémarketing informations promotionnelles, organisation d'expositions, tous les services précités sont liés à la vente d'une variété de marchandises, à savoir, parfums, produits de toilette, de cosmétiques, lunettes et lunettes de soleil, bijoux, montres, sacs à main, portefeuilles, sacs, vêtements, chaussures, coiffures et accessoires ; organisation de défilés de mode ; aide à la direction des affaires ; marketing ; consultation pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; vérification de comptes ; location de distributeurs automatiques ; recherches de parraineurs ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; promotion de produits par télévision avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs, administration commerciale de licence des produits et de services ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et des les acheter commodément en magasin ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant à un consommateur de voir ces produits sur un site Web et de les acheter commodément ; vente au détail de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication ;
Organisation de concours de beauté ; organisation et conduite d'expositions, conférences, spectacles et séminaires concernant la beauté et/ou la mode ; services d'éducation et de formation liés à la beauté et /ou à la mode ; édition d'imprimés et de publications électroniques ayant trait à la beauté et / ou à la mode ; boîtes de nuit ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de matériel de jeux ; dressage d'animaux ; services de modèles pour artiste ;
Services de restauration et de préparation de boissons, comprenant services de bars, cafés, restaurants, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], salons de thé ; mise à disposition de logements temporaires comprenant services hôteliers, maisons de vacances, et location de salles de réunion ; crèches d'enfants ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; services de fleuristes ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de stations thermales ; services de manucure ; services de massage ; services d'opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; tatouage ; bains turcs ; composition florale ; pansage d'animaux.