Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR D'ETE
CHANEL

Numéro de dépôt :
96612658
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque L'OR D'ETE

Déposée le 26 février 1996 par la société CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque L'OR D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR D'ETE est expirée depuis le 26 février 2006.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL - 135, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 14 février 2005 - Changement de nature juridique n°407664 - Publication au BOPI 2005-02-14

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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