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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
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IDENTIFICATION CC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IDENTIFICATION CC
CHANEL, SAS

Numéro de dépôt :
99815715
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2029

Présentation de la marque IDENTIFICATION CC

Déposée le 5 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IDENTIFICATION CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque IDENTIFICATION CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IDENTIFICATION CC arrivera à expiration en date du 5 octobre 2029.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, SAS - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411554 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724703 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-04

Lunettes, étuis à lunettes. Bijouterie fantaisie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.