Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINEBLEAU
CHANEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522259
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1999

Présentation de la marque FONTAINEBLEAU

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAINEBLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANEL domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FONTAINEBLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINEBLEAU est expirée depuis le 4 janvier 1999.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL (S.A.) - 135, avenue Charles de Gaulle, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

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