Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECRITURE
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96629302
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2026

Présentation de la marque ECRITURE

Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECRITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, DPT DES MARQUES domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ECRITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECRITURE arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, DPT DES MARQUES - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313476 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 14 février 2005 - Changement de nature juridique n°407664 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2016 n°2622195 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-28

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