COMETE
Présentation de la marque COMETE
Déposée le 6 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMETE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271727 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386741 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2014 n°2572160 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-24