Marque renouvelée - Marque en vigueur

CILS D'EAU
CHANEL

Numéro de dépôt :
94544187
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2024

Présentation de la marque CILS D'EAU

Déposée le 10 novembre 1994 par la société CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CILS D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CILS D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CILS D'EAU arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271722 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2014 n°2570381 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-27

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