Déposée le 25 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766
CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489254 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : portefeuilles, porte-cartes, portesmonnaie non en métal précieux, étuis pour les clés [maroquinerie], sacs à main, sacs de voyage, réticules [sacs à main], sacs à dos, sacs de plage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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